1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs de ce site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Commune de HARTMANNSWILLER, 1 place de la mairie, 68500 HARTMANNSWILLER
Responsable de publication : François Wurtz
Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale. La Commission Communication de la municipalité assure les publications et les mises à jour du site
Hébergeur : OVH
Site réalisé et maintenu par https://axelle-creaweb.fr/
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site http://www.hartmannswiller.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois constatée.
3. Description des services fournis.
Ce site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la commune aux habitants et à l’ensemble des personnes intéressées par son contenu.
La Commission Communication s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
La ville d’HARTMANNSWILLER est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Les photographies présentes sur le site sont fournies par les associations ou la municipalité et sont publiées avec leur accord. Les personnes représentées sur les photographies ont donné leur accord au préalable pour leur publication. (Photos aériennes Copyright Vincent Schneider)
Certains outils de communication ont été réalisés par Axelle CreaWeb
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la commune de HARTMANNSWILLER.
Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.